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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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BRUT DE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE TERROIR
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4109183
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
BRUT DE TERROIR de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque BRUT DE TERROIR

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint Georges Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BRUT DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE TERROIR est expirée depuis le 30 juillet 2024.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - Domaine Saint Georges Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Pollen préparé pour l'alimentation ;

Miels ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis.