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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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BRUT DE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE NATURE
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3699808
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/12/2029
BRUT DE NATURE de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque BRUT DE NATURE

Déposée le 18 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRUT DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT-GEORGES - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BRUT DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE NATURE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT-GEORGES - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732867 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06

Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation.

Miel et autres produits de la ruche ; miel enrichi à la gelée royale, produits à base de miel, gelée royale, sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, sucre d'érable, sirop de sucre aromatisé à l'érable, sirop d'agave, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, confiserie à base d'agave, confiserie à base d'érable, gâteaux, gâteaux à base de miel, gâteaux à base d'érable, gâteaux à base d'agave, beurre d'érable, pâte à tartiner, pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable, pâtisserie à base de miel, glaces, glaces à base de miel, glaces à base d'érable, sucre ; propolis ; édulcorants naturels.