Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSITA®
FAMILLE MARY, SAS

Numéro de dépôt :
3186631
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
TRANSITA® de FAMILLE MARY

Présentation de la marque TRANSITA®

Déposée le 2 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE MARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSITA® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE MARY domicilié(e) La Ruche de Beau Rivage - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque TRANSITA® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSITA® est expirée depuis le 2 octobre 2022.

FAMILLE MARY a également déposé les autres marques suivantes : L OR DU MIEL , ABELLIE , Famille Mary Depuis 1921 , LE FESTIVAL DES MIELS , TONC BARRE , ELIXIR DE L'APICULTEUR AUX 4 ACTIFS DE LA RUCHE , ABELLIE MERVEILLE D'HYDRATATION , ABELLIE DOUCEUR DE MIEL , ABELLIE ECLAT ROYAL , MIEL PREMIUM


FAMILLE MARY, SAS - La Ruche de Beau Rivage - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France - SIREN 300030574


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504852 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16

"Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés". "Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir".

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.