Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API CITRUS
FAMILLE MARY, SAS

Numéro de dépôt :
3953033
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2022
API CITRUS de FAMILLE MARY

Présentation de la marque API CITRUS

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE MARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « API CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE MARY domicilié(e) BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE MARY, M. MARY BENOIT domicilié(e) BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France.

La marque API CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API CITRUS est expirée depuis le 12 octobre 2022.

FAMILLE MARY a également déposé les autres marques suivantes : L OR DU MIEL , ABELLIE , Famille Mary Depuis 1921 , LE FESTIVAL DES MIELS , TONC BARRE , ELIXIR DE L'APICULTEUR AUX 4 ACTIFS DE LA RUCHE , ABELLIE MERVEILLE D'HYDRATATION , ABELLIE DOUCEUR DE MIEL , ABELLIE ECLAT ROYAL , MIEL PREMIUM


FAMILLE MARY, SAS - BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France - SIREN 300030574


FAMILLE MARY, M. MARY BENOIT - BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 17 janvier 2013 - Retrait partiel n°592885 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits à l'exclusion de ceux relevant des domaines du diagnostic in vitro et du theranostie.