Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE MARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « API CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE MARY domicilié(e) BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE MARY, M. MARY BENOIT domicilié(e) BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France.
La marque API CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MARY, SAS - BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France - SIREN 300030574
FAMILLE MARY, M. MARY BENOIT - BEAU RIVAGE - 49450 - ST ANDRE DE LA MARCHE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 17 janvier 2013 - Retrait partiel n°592885 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits à l'exclusion de ceux relevant des domaines du diagnostic in vitro et du theranostie.
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