Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mica
Famille Laffitte, GAEC

Numéro de dépôt :
4296823
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
Mica de Famille Laffitte

Présentation de la marque Mica

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par Famille Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Famille Laffitte, GAEC domicilié(e) GUILLOMBEYRIE - 32800 - AYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe Laffitte domicilié(e) Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

La marque Mica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mica arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

Famille Laffitte a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Gascons , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , Terrebouc , LE PETIT GASCOÛN , Le Petit Gascon , Le tandem , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , MIG * Made in Gascony


Famille Laffitte, GAEC - GUILLOMBEYRIE - 32800 - AYZIEU - France


M. christophe Laffitte - Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.