Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petits Gascons
Famille Laffitte, GAEC

Numéro de dépôt :
4319448
Date de dépôt :
03/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2026
Les Petits Gascons de Famille Laffitte

Présentation de la marque Les Petits Gascons

Déposée le 3 décembre 2016 par Famille Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Petits Gascons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est Famille Laffitte, GAEC domicilié(e) Guillombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laffitte christophe domicilié(e) Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

La marque Les Petits Gascons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Gascons arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

Famille Laffitte a également déposé les autres marques suivantes : LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , Terrebouc , LE PETIT GASCOÛN , Le Petit Gascon , Le tandem , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , MIG * Made in Gascony , Mica


Famille Laffitte, GAEC - Guillombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


M. Laffitte christophe - Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 7 février 2017 - Retrait partiel n°694078 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cotes de Gascogne ”.