Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Petit Gascon
Numéro de dépôt :
4296802
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Petit Gascon
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par Famille Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Gascon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Famille Laffitte a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742977 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18