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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Famille Gassier
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BELLE COSTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE COSTE
Famille Gassier, SAS

Numéro de dépôt :
4360946
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
BELLE COSTE de Famille Gassier

Présentation de la marque BELLE COSTE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Famille Gassier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Famille Gassier domicilié(e) Chemin des Canaux, Mas de Nages - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Famille Gassier, Mme. Raphaële AKENINE domicilié(e) Chemin des Canaux, Mas de Nages - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque BELLE COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE COSTE arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

Famille Gassier a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE GASSIER , NOSTRE PAIS , VIOGNIER GOURMAND


Famille Gassier, SAS - Chemin des Canaux, Mas de Nages - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


Famille Gassier, Mme. Raphaële AKENINE - Chemin des Canaux, Mas de Nages - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins.