Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BRICHOT – PARFUMS D'AUTOMNE
FAMILLE FEZAS, EARL

Numéro de dépôt :
3776236
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE BRICHOT – PARFUMS D\'AUTOMNE de FAMILLE FEZAS

Présentation de la marque DOMAINE DE BRICHOT – PARFUMS D'AUTOMNE

Déposée le 20 octobre 2010 par la société FAMILLE FEZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BRICHOT – PARFUMS D'AUTOMNE »

Le déposant est la société FAMILLE FEZAS domicilié(e) 0 à Heux - 32100 - LARROQUE SUR L'OSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 090 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE FEZAS domicilié(e) 0 à Heux - 32100 - LARROQUE SUR L'OSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FAMILLE FEZAS a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , TEMPS DES FLEURS , TERRA NOSTRA FAMILLE FEZAS , PARFUMS D'AUTOMNE , TERRES BLANCHES DE CHIROULET


FAMILLE FEZAS, EARL - 0 à Heux - 32100 - LARROQUE SUR L'OSSE - France - SIREN 432090306


FAMILLE FEZAS - 0 à Heux - 32100 - LARROQUE SUR L'OSSE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556324 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.