Déposée le 3 septembre 2003 par l'association loi 1901 FAMILLE de SAINT JOSEPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FSJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 FAMILLE de SAINT JOSEPH domicilié(e) Lieu dit La Maison de St Joseph Mont Luzin - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 298 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, des Garets Carolyn le JONCHY domicilié(e) 69640 St Julien - France.
La marque FSJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE de SAINT JOSEPH association loi 1901 - Lieu dit La Maison de St Joseph Mont Luzin - France - SIREN 381298140
des Garets Carolyn le JONCHY - 69640 St Julien - France
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet partiel n°385689 - Publication au BOPI 2004-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
– produits de l'imprimerie. – Edition de livres, de revues production de films. Organisation de colloques, conférences, congrès. – Hébergement temporaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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