Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCES DE PESCHESEUL
SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3873109
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
PRINCES DE PESCHESEUL de FAMILLE D\'AMECOURT

Présentation de la marque PRINCES DE PESCHESEUL

Déposée le 7 novembre 2011 par FAMILLE D'AMECOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCES DE PESCHESEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est FAMILLE D'AMECOURTTODO domicilié(e) Chateau Bellevue, Quartier Saint Romain - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE D'AMECOURT domicilié(e) Chateau Bellevue, Quartier Saint Romain - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque PRINCES DE PESCHESEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCES DE PESCHESEUL est expirée depuis le 7 novembre 2021.

FAMILLE D'AMECOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLUCHARD , CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE , CHATEAU BELOEIL , CHATEAU SAINT GERMAIN , La Réserve des 3 Mousquetaires , CHATEAU ST GERMAIN , CHATEAU DE VERNAJOU , LE LOGIS DE CLUCHARD , CHATEAU BELLEVUE


SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA - Chateau Bellevue, Quartier Saint Romain - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 325421964


SCEA FAMILLE D'AMECOURT - Chateau Bellevue, Quartier Saint Romain - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.