Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LOGIS DE CLUCHARD
SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3769883
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
LE LOGIS DE CLUCHARD de FAMILLE D\'AMECOURT

Présentation de la marque LE LOGIS DE CLUCHARD

Déposée le 27 septembre 2010 par FAMILLE D'AMECOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LOGIS DE CLUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est FAMILLE D'AMECOURTTODO domicilié(e) Château Bellevue - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - Saint Romain - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE D'AMECOURT domicilié(e) Château Bellevue - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - Saint Romain - France.

La marque LE LOGIS DE CLUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOGIS DE CLUCHARD est expirée depuis le 27 septembre 2020.

FAMILLE D'AMECOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLUCHARD , CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE , CHATEAU BELOEIL , CHATEAU SAINT GERMAIN , La Réserve des 3 Mousquetaires , CHATEAU ST GERMAIN , PRINCES DE PESCHESEUL , CHATEAU DE VERNAJOU , CHATEAU BELLEVUE


SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA - Château Bellevue - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - Saint Romain - France - SIREN 325421964


SCEA FAMILLE D'AMECOURT - Château Bellevue - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - Saint Romain - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Vins ; Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée “ le logis de Cluchard ”.