Marque expirée - Marque en non vigueur

La Réserve des 3 Mousquetaires
SCEA FAMILLE D'AMECOURT SCEA

Numéro de dépôt :
3490238
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
La Réserve des 3 Mousquetaires de FAMILLE D\'AMECOURT

Présentation de la marque La Réserve des 3 Mousquetaires

Déposée le 2 avril 2007 par FAMILLE D'AMECOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Réserve des 3 Mousquetaires »

Le déposant est FAMILLE D'AMECOURTTODO domicilié(e) Château Bellevue, Quartier St Romain,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE D'AMECOURT domicilié(e) Château Bellevue, Quartier St Romain,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Réserve des 3 Mousquetaires est expirée depuis le 2 avril 2017.

FAMILLE D'AMECOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLUCHARD , CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE , CHATEAU BELOEIL , CHATEAU SAINT GERMAIN , CHATEAU ST GERMAIN , PRINCES DE PESCHESEUL , CHATEAU DE VERNAJOU , LE LOGIS DE CLUCHARD , CHATEAU BELLEVUE


SCEA FAMILLE D'AMECOURT SCEA - Château Bellevue, Quartier St Romain,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France - SIREN 325421964


SCEA FAMILLE D'AMECOURT - Château Bellevue, Quartier St Romain,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication au BOPI 2007-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Republication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.