Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT GERMAIN
SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3858690
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
CHATEAU SAINT GERMAIN de FAMILLE D\'AMECOURT

Présentation de la marque CHATEAU SAINT GERMAIN

Déposée le 12 septembre 2011 par FAMILLE D'AMECOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est FAMILLE D'AMECOURTTODO domicilié(e) 1 Chateau Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE D'AMECOURT domicilié(e) 1 Chateau Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU SAINT GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT GERMAIN est expirée depuis le 12 septembre 2021.

FAMILLE D'AMECOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLUCHARD , CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE , CHATEAU BELOEIL , La Réserve des 3 Mousquetaires , CHATEAU ST GERMAIN , PRINCES DE PESCHESEUL , CHATEAU DE VERNAJOU , LE LOGIS DE CLUCHARD , CHATEAU BELLEVUE


SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA - 1 Chateau Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 325421964


SCEA FAMILLE D'AMECOURT - 1 Chateau Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée : Château Saint Germain.