Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE
SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3955586
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2022
CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE de FAMILLE D\'AMECOURT

Présentation de la marque CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE

Déposée le 17 octobre 2012 par FAMILLE D'AMECOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est FAMILLE D'AMECOURTTODO domicilié(e) Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE D'AMECOURT, M. D'AMECOURT Yves domicilié(e) Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE est expirée depuis le 17 octobre 2022.

FAMILLE D'AMECOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLUCHARD , CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU BELOEIL , CHATEAU SAINT GERMAIN , La Réserve des 3 Mousquetaires , CHATEAU ST GERMAIN , PRINCES DE PESCHESEUL , CHATEAU DE VERNAJOU , LE LOGIS DE CLUCHARD , CHATEAU BELLEVUE


SCEA FAMILLE D'AMECOURT, SCEA - Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 325421964


SCEA FAMILLE D'AMECOURT, M. D'AMECOURT Yves - Bellevue - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vins d'appellation d'origine controlée, provenant de l'exploitation exactement denommée : “ Chateau Perrou-la-Baragoile ”.