Déposée le 28 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILLE COMBE et COMBE Marie-Thérèse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FOURMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILLE COMBE domicilié(e) 526 Route de Violes - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et COMBE Marie-Thérèse domicilié(e) 526 Route de Violes - 84190 - VACQUEYRAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL FAMILLE COMBE, Marie Thérèse COMBE domicilié(e) Domaine La Fourmone - 84190 - VACQUEYRAS - France.
La marque LA FOURMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FOURMONE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.
FAMILLE COMBE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA , MIO
SARL FAMILLE COMBE, SARL - 526 Route de Violes - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 4
COMBE Marie-Thérèse - 526 Route de Violes - 84190 - VACQUEYRAS - France
SARL FAMILLE COMBE, Marie Thérèse COMBE - Domaine La Fourmone - 84190 - VACQUEYRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662987 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-10-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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