Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Famille Bouey Vignobles & châteaux
/
CHATEAU TOUR LA FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR LA FRANCE
Famille Bouey Vignobles & châteaux, SARL

Numéro de dépôt :
3993145
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CHATEAU TOUR LA FRANCE de Famille Bouey Vignobles & châteaux

Présentation de la marque CHATEAU TOUR LA FRANCE

Déposée le 25 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Famille Bouey Vignobles & châteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU TOUR LA FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Famille Bouey Vignobles & châteaux domicilié(e) 1 Rue de lamena - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 638 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Famille Bouey Vignobles & châteaux, M. Bouey Patrick domicilié(e) 1 Rue de lamena - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Famille Bouey Vignobles & châteaux a également déposé les autres marques suivantes : Château Delhomme , Château La France Delhomme , CHATEAU LA FRANCE


Famille Bouey Vignobles & châteaux, SARL - 1 Rue de lamena - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France - SIREN 337638787


Famille Bouey Vignobles & châteaux, M. Bouey Patrick - 1 Rue de lamena - 33340 - SAINT YZANS DE MEDOC - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617168 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Inscription le 19 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644847 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Vins.