Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBILIS André Iché
Famille André ICHÉ, EARL

Numéro de dépôt :
3749544
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
NOBILIS André Iché de Famille André ICHÉ

Présentation de la marque NOBILIS André Iché

Déposée le 25 juin 2010 par la société Famille André ICHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBILIS André Iché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société Famille André ICHÉ domicilié(e) Le château d'OUPIA - 34210 - OUPIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 913 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Famille André ICHÉ domicilié(e) Le château 4 rue du château - 34210 - OUPIA - France.

La marque NOBILIS André Iché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILIS André Iché est expirée depuis le 25 juin 2020.

Famille André ICHÉ a également déposé les autres marques suivantes : Château d'Oupia , memoire d'André , Château d'Oupia LES BARONS


Famille André ICHÉ, EARL - Le château d'OUPIA - 34210 - OUPIA - France - SIREN 410913115


Famille André ICHÉ - Le château 4 rue du château - 34210 - OUPIA - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Emballage carton.

Vins d'appellation d'origine contrôlée.