Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLANDE
FAMILIAR Maria

Numéro de dépôt :
1530102
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque DECOLANDE

Déposée le 2 mai 1989 par FAMILIAR Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOLANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAMILIAR Maria, domicilié(e) Cidex 429, Belin Bourg, 33830 BELIN BELIET - France.

La marque DECOLANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLANDE est expirée depuis le 2 mai 1999.


FAMILIAR Maria - Cidex 429, Belin Bourg, 33830 BELIN BELIET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Elément décoratifs à base de brande: clotures, tonnelles et couvertures

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.