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Marques déposées par l'association loi 1901 FAMILIALE DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT
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DROME PACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROME PACK
ASSOCIATION FAMILIALE DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1529831
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
08/07/2007
DROME PACK de FAMILIALE DU CENTRE D\'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT

Présentation de la marque DROME PACK

Déposée le 8 juillet 1987 par l'association loi 1901 FAMILIALE DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DROME PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FAMILIALE DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT domicilié(e) Siège social: ZA BP No 7, 26260 SAINT-DONAT (dossier no 2087043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 447 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DROME PACK domicilié(e) (dossier no 2087043) - France.

La marque DROME PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROME PACK est expirée depuis le 8 juillet 2007.

FAMILIALE DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT a également déposé les autres marques suivantes : DROME PACK


ASSOCIATION FAMILIALE DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE SAINT-DONAT (Association Loi 1901) - Siège social: ZA BP No 7, 26260 SAINT-DONAT (dossier no 2087043) - France - SIREN 779447010


DROME PACK - (dossier no 2087043) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1997 n°2087043 - Publication au BOPI 1997-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Emballage sous matière plastique, services de conditionnement de produits par thermoforage, par thermosoudage, par soudure haute fréquence, par pelliplacage, coque, double coque

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.