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Marques déposées par l'association loi 1901 FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX ENFANTS INFIRMES MENTAUX
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LES HIRONDELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HIRONDELLES
ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX ENFANTS INFIRMES MENTAUX - (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1731156
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque LES HIRONDELLES

Déposée le 12 septembre 1990 par l'association loi 1901 FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX ENFANTS INFIRMES MENTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HIRONDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX ENFANTS INFIRMES MENTAUX domicilié(e) 42, Rue d'Alsace, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque LES HIRONDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HIRONDELLES est expirée depuis le 12 septembre 2000.

FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX ENFANTS INFIRMES MENTAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES HIRONDELLES


ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR L'AIDE AUX ENFANTS INFIRMES MENTAUX - (Association loi 1901) - 42, Rue d'Alsace, 11000 CARCASSONNE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Organisations de circuits touristiques, par air, terre ou mer;transports de personnes ou de marchandises, conditionnements de produits.Education, institutions d'enseignement, établissements médico-pédagogiques, médico-professionnels, centres d'assistance par le travail, ateliers protégés et tous autres établissements concourant à l'éducation, la rééducation, l'insertion sociale des diminués physiques et mentaux de tous âges.Editions de livres, revues, journaux ou périodiques.Prêts de livres.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou télévisés.Organisation de spectacles, divertissements et galas.Productions de films.Locations de films, d'enregistrements photographiques et radiophoniques.Décors de théâtre. Maisons de repos, de convalescence, foyers et pouponnières

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.