Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Familiale de Prévoyance Sociale
/
AFPS JE PARTICIPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFPS JE PARTICIPE
Association Familiale de Prévoyance Sociale (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1563043
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1999

Présentation de la marque AFPS JE PARTICIPE

Déposée le 23 novembre 1989 par l'association loi 1901 Familiale de Prévoyance Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFPS JE PARTICIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Familiale de Prévoyance Sociale domicilié(e) 20 Chemin des sables, 06160 JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GIGOUX - France.

La marque AFPS JE PARTICIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPS JE PARTICIPE est expirée depuis le 23 novembre 1999.


Association Familiale de Prévoyance Sociale (Loi 1901) - 20 Chemin des sables, 06160 JUAN LES PINS - France


Michel GIGOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Assurances et Finances