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Marques déposées par l'association loi 1901 Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées AFIPH
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AFIPH TRAJECTOIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFIPH TRAJECTOIRES
Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées AFIPH

Numéro de dépôt :
4413519
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
AFIPH TRAJECTOIRES de Familiale de l\'Isère pour Personnes Handicapées AFIPH

Présentation de la marque AFIPH TRAJECTOIRES

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par l'association loi 1901 Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées AFIPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFIPH TRAJECTOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées AFIPH domicilié(e) 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICAP, Monsieur Hervé-Charles BERNARD-STENTO domicilié(e) 1421 avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France.

La marque AFIPH TRAJECTOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIPH TRAJECTOIRES arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


Association Familiale de l'Isère pour Personnes Handicapées AFIPH - 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE CEDEX 2 - France


JURICAP, Monsieur Hervé-Charles BERNARD-STENTO - 1421 avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.