ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication.
Présentation de la marque ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication.
Déposée le 30 mai 2002 par l'association loi 1901 FAMILIALE DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DES ETABLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication. est expirée depuis le 30 mai 2012.
FAMILIALE DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DES ETABLIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27