Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
FAMEF, SARL

Numéro de dépôt :
4005797
Date de dépôt :
19/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2023
ETINCELLE de FAMEF

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 19 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMEF domicilié(e) 1 bis rue des tanneurs - 27200 - VERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 863 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMEF, Mme EL FASSY Christelle domicilié(e) 1 bis rue des tanneurs - 27200 - VERNON - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 19 mai 2023.


FAMEF, SARL - 1 bis rue des tanneurs - 27200 - VERNON - France - SIREN 753863547


FAMEF, Mme EL FASSY Christelle - 1 bis rue des tanneurs - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Bijouterie fantaisie ; accessoires fantaisie ; horlogerie.