Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCTILE
FAMAN COSMETICS S.L. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
93469007
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque DUCTILE

Déposée le 19 mai 1993 par la société étrangère FAMAN COSMETICS S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société étrangère FAMAN COSMETICS S.L domicilié(e) La Closa, 8 Andorra La Vella,ANDORRE (dossier no 2242548) - Andorre.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242548) - 75008 - France.

La marque DUCTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCTILE est expirée depuis le 19 mai 2013.


FAMAN COSMETICS S.L. Société de droit espagnol - La Closa, 8 Andorra La Vella,ANDORRE (dossier no 2242548) - Andorre


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242548) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2242548 - Publication au BOPI 2003-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Savons; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions capillaires; dentifrices