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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMADEM
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CONFORMABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORMABLE
FAMADEM S.A

Numéro de dépôt :
1431163
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1997
CONFORMABLE de FAMADEM

Présentation de la marque CONFORMABLE

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) FAMADEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORMABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMADEM domicilié(e) 29, rue du Millo, MC, 98000 MONACO. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET MEYER - France.

La marque CONFORMABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORMABLE est expirée depuis le 13 octobre 1997.


FAMADEM S.A - 29, rue du Millo, MC, 98000 MONACO. - France


Cabinet COURTASSOL ET MEYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, oreillers à usage médical. Oreillers, oreillers a usage non médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.