Déposée le 10 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) FAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMA domicilié(e) 23, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2293860) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 069 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2293860) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMA Société anonyme - 23, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2293860) - 92100 - France - SIREN 552069478
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2293860) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293860 - Publication au BOPI 2005-07-22
Renouvellement sans limitation n°2051495 - Publication au BOPI 1995-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 22 juin 1998 - Changement d'adresse n°256608 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 6 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187249 - Publication au BOPI 1995-07-06
Minerais, terres, pierres non taillées, charbons minéraux, cokes et briquettes.Métaux en masses, lingots, barres, feuilles-plaques, fils, débris.Huiles, essences et graisses non comestibles, pétroles.Cuirs et peaux préparés, caoutchouc et analogues en feuilles, fils, tuyaux.Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie.Explosifs, poudres, fusées, mèches, allumettes, allume-feu, artifices.Engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture.Savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher.Teintures, apprêts, Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses.Machines agricoles, instruments de culture et leurs organes.Machines à vapeur et leurs organes (sauf les locomotives).Chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, mastics pour joints.Electricité (appareils et accessoires).Horlogerie, chronométrie.Machines et appareils divers et leurs organes.Constructions navales et accessoires, aérostation et aviation.Matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, rails.Charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques.Sellerie, bourrellerie, fouets.Cordes, cordages, ficelles en poils ou fibres de toute espèce, câbles métalliques, courroies de transmission.Armes à feu, de guerre ou de chasse et leurs munitions.Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbre, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés.Charpentes, menuiserie? Pièces pour constructions métalliques.Quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaines, papiers, toiles et substances à polir.Couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et colles, mastics.Papiers peints et succédanés pour tentures murales.Calorifères, appareils de ventilation, ascenseurs, monte-charge.Ebénisterie, meubles, encadrements.Lits, literie confectionnée, plumes, duvets, laine et crins préparés pour la literie.Ferblanterie, articles pour cuisine, appareils pour bains et douches, filtres, extincteurs.Articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson.Verrerie, cristaux, glaces et miroirs.Porcelaines, faïences, poteries.Coutellerie, instruments tranchants, armes blanches.Boissellerie, brosserie balais, paillassons, nattes, vannerie commune.Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encre à écrire, à imprimer et à tampon, reliures, articles de réclame.Couleurs fines et accessoires pour la peinture, matériel pour moulage, modelage.Objets d'art et d'ornement sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographiés, caractères d'imprimerie.Instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances.Instruments de musique en tous genres.Matériel d'enseignement : modèles cartes, plans, mobiliers d'école, de gymnastique.Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie.Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.Produits divers non spécifiés dans les autres classes. Marques utilisées pour le commerce de produits multiples.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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