Déposée le 16 mai 1990 par FAM NEDERLAND B.V. (Société de Droit Hollandais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORS MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FAM NEDERLAND B.V. (Société de Droit Hollandais), domicilié(e) Zandpad 42, MAARSSEN PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque MORS MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAM NEDERLAND B.V. (Société de Droit Hollandais a également déposé les autres marques suivantes : MORS MENAGER
FAM NEDERLAND B.V. (Société de Droit Hollandais) - Zandpad 42, MAARSSEN PAYS-BAS - Pays-Bas
André BOUJU - France
Inscription le 21 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59418 - Publication au BOPI 1992-01-21
Appareils, instruments et ustensiles ménagers, notamment mécaniques ou électriques, et en particulier pour couper, hacher, éplucher, mélanger, moudre, pressuriser, broyer, pulvériser, nettoyer, brosser, laver, rincer, sécher;aspirateurs, cireuses, sèche-mains, sèche-cheveux;essoreuses;machines, appareils et organes à laver le linge ou la vaisselle;réfrigérateurs, meubles, dispositifs et boîtes frigorifiques, notamment portatifs;compresseurs frigorifiques, machines, appareils et organes distributeurs ou mélangeurs d'eau ou d'autres liquides, sorbetières;machines, machines-outils;outils;appareils mécaniques ou électriques pour le jardinage, faucheuses, tondeuses à gazon, cisailles, sarcloirs, bèches, pulvérisateurs;pompes et notamment pompes flottantes;ventilateurs et conditionneurs d'air;appareils et instruments scientifiques, de physique, nautiques, géodésiques, radioélectriques, électriques, électroniques, magnétiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;appareils extincteurs; instruments et appareils pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur et de cuisson, installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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