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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAM AUTOMOBILES
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F-CITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

F-CITY
FAM AUTOMOBILES SAS

Numéro de dépôt :
3523530
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2017
F-CITY de FAM AUTOMOBILES

Présentation de la marque F-CITY

Déposée le 7 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAM AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F-CITY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAM AUTOMOBILES domicilié(e) 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 728 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAM AUTOMOBILES domicilié(e) 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F-CITY est expirée depuis le 7 septembre 2017.

FAM AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : G-CITY , FAM-CITY , FAM-RACING , F-CITY SAFARI , SPRITY , VECOVIL , F-SPRING , F-RACING , VECOTRUCK , Z-RING


FAM AUTOMOBILES SAS - 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France - SIREN 353728231


FAM AUTOMOBILES - 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 17 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467265 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 16 juillet 2008 - Rejet partiel n°477164 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505824 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; ; linge de table en papier ; ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.