Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLYANCE
FAM ASSURANCES SARL

Numéro de dépôt :
3558084
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
SOLYANCE de FAM ASSURANCES

Présentation de la marque SOLYANCE

Déposée le 21 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAM ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLYANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAM ASSURANCES domicilié(e) 90 rue auguste aucour,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc michalet epsilyon domicilié(e) 2 RUE JEAN RENOIR,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYANCE est expirée depuis le 21 février 2018.

FAM ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIFIK , CALISTAUX , RESPONDEO


FAM ASSURANCES SARL - 90 rue auguste aucour,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Marc michalet epsilyon - 2 RUE JEAN RENOIR,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490751 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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