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Marques déposées par monsieur Fam André
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D SIGN FAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D SIGN FAM
M. Fam André

Numéro de dépôt :
3879592
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
D SIGN FAM de Fam André

Présentation de la marque D SIGN FAM

Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur Fam André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D SIGN FAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Fam André domicilié(e) 14 rue des Hortensias - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fam André domicilié(e) 14 rue des Hortensias - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

La marque D SIGN FAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D SIGN FAM est expirée depuis le 6 décembre 2021.


M. Fam André - 14 rue des Hortensias - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


M. Fam André - 14 rue des Hortensias - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; stylisme (esthétique industrielle).