Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LABATUT
Numéro de dépôt :
1169611
Date de dépôt :
02/04/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU LABATUT
Déposée le 2 avril 1981 par monsieur FALXA Jean-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LABATUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LABATUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LABATUT est expirée depuis le 2 avril 1991.
FALXA Jean-Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39