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Marques déposées par falq francis
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ARTIGNAC Conserves du pays
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIGNAC Conserves du pays
falq francis

Numéro de dépôt :
3474127
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2027
ARTIGNAC Conserves du pays de falq francis

Présentation de la marque ARTIGNAC Conserves du pays

Déposée le 10 janvier 2007 par falq francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIGNAC Conserves du pays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est falq francis domicilié(e) penon - 32800 - CAMPAGNE-D'ARMAGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. falq francis domicilié(e) penon - 32800 - CAMPAGNE-D'ARMAGNAC - France.

La marque ARTIGNAC Conserves du pays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTIGNAC Conserves du pays arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.


falq francis - penon - 32800 - CAMPAGNE-D'ARMAGNAC - France


M. falq francis - penon - 32800 - CAMPAGNE-D'ARMAGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 25 mars 2013 - Changement d'adresse n°597297 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650354 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.