Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLES
FALPA FABRIQUE ALPINE DE PRODUITS AGGLOMERES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3309523
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/08/2014
SOLES de FALPA FABRIQUE ALPINE DE PRODUITS AGGLOMERES

Présentation de la marque SOLES

Déposée le 24 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FALPA FABRIQUE ALPINE DE PRODUITS AGGLOMERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FALPA FABRIQUE ALPINE DE PRODUITS AGGLOMERES domicilié(e) Plan de Vitrolles,05110 LA SAULCE - 05110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 620 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

La marque SOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLES est expirée depuis le 24 août 2014.

FALPA FABRIQUE ALPINE DE PRODUITS AGGLOMERES a également déposé les autres marques suivantes : ALEDECOR , ANTARI


FALPA FABRIQUE ALPINE DE PRODUITS AGGLOMERES société à responsabilité limitée - Plan de Vitrolles,05110 LA SAULCE - 05110 - France - SIREN 661620443


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Béton ; éléments de construction en béton ; dalles en béton ; bordures non métalliques pour la construction, bordurettes en béton, éléments de bordures (non métalliques) ; carrelages non métalliques ; pavés (non métalliques), pavés en béton.