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Marques déposées par monsieur FALOVIEZ JEAN-FRANÇOIS
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PUBLICOURRIEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PUBLICOURRIEL
M. FALOVIEZ JEAN-FRANÇOIS
M. POUSSIN-FALOVIEZ ALIX

Numéro de dépôt :
3294998
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PUBLICOURRIEL de FALOVIEZ JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque PUBLICOURRIEL

Déposée le 26 mai 2004 par monsieur FALOVIEZ JEAN-FRANÇOIS et monsieur POUSSIN-FALOVIEZ ALIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUBLICOURRIEL »

Les déposants sont monsieur FALOVIEZ JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE - 77600 - France et monsieur POUSSIN-FALOVIEZ ALIX domicilié(e) 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE - 77600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTSOFT JEAN-FRANÇOIS FALOVIEZ domicilié(e) 1 RUE LA FONTAINE,77400 GOUVERNES - 77400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38


M. FALOVIEZ JEAN-FRANÇOIS - 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE - 77600 - France

M. POUSSIN-FALOVIEZ ALIX - 77600 CONCHES-SUR-GONDOIRE - 77600 - France - SIREN 4


ARTSOFT JEAN-FRANÇOIS FALOVIEZ - 1 RUE LA FONTAINE,77400 GOUVERNES - 77400 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417409 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

A l'instar des publipostages, le publicourriel automatise l'envoi de courriels à partir d'une liste de contacts en s'appuyant sur des modèles de document préenregistrés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.