Déposée le 29 mars 2001 par monsieur FALOVIEZ Jean-François et madame POUSSIN-FALOVIEZ Alix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMAILI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Les déposants sont monsieur FALOVIEZ Jean-François domicilié(e) 37 Rue du Fort du Bois, 77600 CONCHES SUR GONDOIRE - France et madame POUSSIN-FALOVIEZ Alix domicilié(e) 37 Rue du Fort du Bois., 77600 CONCHES SUR GONDOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François FALOVIEZ - France.
La marque EMAILI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAILI est expirée depuis le 29 mars 2011.
FALOVIEZ Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : SUIPI , SUIPI , PUBLICOURRIEL
Monsieur FALOVIEZ Jean-François - 37 Rue du Fort du Bois, 77600 CONCHES SUR GONDOIRE - France
Madame POUSSIN-FALOVIEZ Alix - 37 Rue du Fort du Bois., 77600 CONCHES SUR GONDOIRE - France
Monsieur Jean-François FALOVIEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Logiciel de gestion de courrier Programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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