Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ivresse des Cîmes
Numéro de dépôt :
3447817
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/08/2016
Présentation de la marque L'ivresse des Cîmes
Déposée le 31 août 2006 par FALMET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'ivresse des Cîmes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ivresse des Cîmes est expirée depuis le 31 août 2016.
FALMET Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40