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Marques déposées par monsieur FALLON Michel
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OZANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OZANNE
M. FALLON Michel

Numéro de dépôt :
3709743
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2030
OZANNE de FALLON Michel

Présentation de la marque OZANNE

Déposée le 2 février 2010 par monsieur FALLON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est monsieur FALLON Michel domicilié(e) 43 Rempart du midi - 51190 - Avize - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FALLON Michel domicilié(e) 43 Rempart du midi - 51190 - Avize - France.

La marque OZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZANNE arrivera à expiration en date du 2 février 2030.


M. FALLON Michel - 43 Rempart du midi - 51190 - Avize - France


M. FALLON Michel - 43 Rempart du midi - 51190 - Avize - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741046 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27

Vins, eaux de vie, mistelle, vins doux naturels, champagne, liqueur, vins effervescents, vins mousseux.