Déposée le 11 avril 2005 par FALLET Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est FALLET Jean-Michel domicilié(e) 26 avenue de la Marseillaise,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALLET Jean-Michel domicilié(e) 26 avenue de la Marseillaise,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque GARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARTEM est expirée depuis le 11 avril 2015.
FALLET Jean-Michel - 26 avenue de la Marseillaise,67000 STRASBOURG - 67000 - France
FALLET Jean-Michel - 26 avenue de la Marseillaise,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430540 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Location, abonnement, prêts et diffusion d'oeuvres d'art de tout format et de tout type (peintures, photographies, sérigraphies, lithographies, sculptures, vitraux, tapisseries, céramiques, dessins, gravures). Développement, délivrance et diffusion (transmission) des produits et services sus nommés sur un site Internet. Services de restauration et d'hébergement temporaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GARTEM"
