Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FALIERES TERRES DE SAVEURS
FALIERES JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
96645448
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque FALIERES TERRES DE SAVEURS

Déposée le 8 octobre 1996 par la société FALIERES JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FALIERES TERRES DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société FALIERES JEAN MICHEL domicilié(e) DOMAINE DE BASSET, 33840 CAPTIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 266 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALIERES SARL - France.

La marque FALIERES TERRES DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALIERES TERRES DE SAVEURS est expirée depuis le 8 octobre 2006.

FALIERES JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FALIERES LE SAVOIR FAIRE LA HAUTE LANDE , VITCHO


FALIERES JEAN MICHEL - DOMAINE DE BASSET, 33840 CAPTIEUX - France - SIREN 393266770


FALIERES SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Viande poisson volaille gibier extrait de viande fruits et légumes conservés séchés et cuits huiles et graisses comestibles Café thé cacao sucre riz tapioca farines et préparations faites de céréales Produits agricoles horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.