Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRO'CITY
FALIENOR, SAS

Numéro de dépôt :
4129748
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
TERRO\'CITY de FALIENOR

Présentation de la marque TERRO'CITY

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRO'CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR domicilié(e) LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 664 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALIENOR, M. JEAN-BENOIT PORTIER domicilié(e) LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France.

La marque TERRO'CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRO'CITY arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

FALIENOR a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU CITY , LA SELECTION DE VOTRE JARDINERIE , CULTIVEZ DU RÊVE , TERRANCE , WoodTech , FALITAL , nathurumus , TERRO DRIVE , COUP DE POUSSE , FUMAGIC


FALIENOR, SAS - LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France - SIREN 303664031


FALIENOR, M. JEAN-BENOIT PORTIER - LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.