Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGATECH
FALIENOR, SAS

Numéro de dépôt :
4123507
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
ORGATECH de FALIENOR

Présentation de la marque ORGATECH

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR domicilié(e) LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 664 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALIENOR, M. JEAN-BENOIT PORTIER domicilié(e) LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France.

La marque ORGATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGATECH est expirée depuis le 6 octobre 2024.

FALIENOR a également déposé les autres marques suivantes : TERREAU CITY , LA SELECTION DE VOTRE JARDINERIE , CULTIVEZ DU RÊVE , TERRANCE , WoodTech , FALITAL , TERRO'CITY , nathurumus , TERRO DRIVE , COUP DE POUSSE


FALIENOR, SAS - LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France - SIREN 303664031


FALIENOR, M. JEAN-BENOIT PORTIER - LE CIRON, BP6 - 49680 - VIVY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.