Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATER-CHAT
FALIENOR - TERREAUX DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1515772
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
15/02/1999
WATER-CHAT de FALIENOR - TERREAUX DE FRANCE

Présentation de la marque WATER-CHAT

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FALIENOR - TERREAUX DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « WATER-CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FALIENOR - TERREAUX DE FRANCE domicilié(e) LE CIRON, BP 5, 49680 VIVY/SAUMUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Robba - France.

La marque WATER-CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATER-CHAT est expirée depuis le 15 février 1999.

FALIENOR - TERREAUX DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAMME MAIN VERTE , LITVAL , FALIENOR TERREAUX DE FRANCE


FALIENOR - TERREAUX DE FRANCE (SA) - LE CIRON, BP 5, 49680 VIVY/SAUMUR. - France


Frédéric Robba - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

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