Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITVAL
FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1515774
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
15/02/1999
LITVAL de FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE

Présentation de la marque LITVAL

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LITVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE domicilié(e) LE CIRON, BP 5, 49680 VIVY / SAUMUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Robba. - France.

La marque LITVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITVAL est expirée depuis le 15 février 1999.

FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WATER-CHAT , GAMME MAIN VERTE , FALIENOR TERREAUX DE FRANCE


FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE (SA) - LE CIRON, BP 5, 49680 VIVY / SAUMUR. - France


Frédéric Robba. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Litière végétale pour chevaux et autres animaux domestiques.