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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR – TERREAUX DE FRANCE
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GAMME MAIN VERTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMME MAIN VERTE
FALIENOR – TERREAUX DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603259
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
15/12/2025

Présentation de la marque GAMME MAIN VERTE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR – TERREAUX DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « GAMME MAIN VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FALIENOR – TERREAUX DE FRANCE domicilié(e) LE CIRON - 49680 - VIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 664 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque GAMME MAIN VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAMME MAIN VERTE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

FALIENOR – TERREAUX DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WATER-CHAT , LITVAL , FALIENOR TERREAUX DE FRANCE


FALIENOR – TERREAUX DE FRANCE, Société par actions simplifiée - LE CIRON - 49680 - VIVY - France - SIREN 303664031


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300818 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488769 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603336 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

- Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture; l'horticulture et à la sylviculture; engrais pour les terres - Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.