Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FALIENOR TERREAUX DE FRANCE
FALIENOR – Terreaux de France, SA

Numéro de dépôt :
3860484
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
FALIENOR TERREAUX DE FRANCE de FALIENOR – Terreaux de France

Présentation de la marque FALIENOR TERREAUX DE FRANCE

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FALIENOR – Terreaux de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FALIENOR TERREAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FALIENOR – Terreaux de France domicilié(e) Le Ciron - 49680 - VIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 664 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALIENOR – Terreaux de France domicilié(e) Le Ciron - 49680 - VIVY - France.

La marque FALIENOR TERREAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALIENOR TERREAUX DE FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2021.

FALIENOR – Terreaux de France a également déposé les autres marques suivantes : WATER-CHAT , GAMME MAIN VERTE , LITVAL


FALIENOR – Terreaux de France, SA - Le Ciron - 49680 - VIVY - France - SIREN 303664031


FALIENOR – Terreaux de France - Le Ciron - 49680 - VIVY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.