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Marques déposées par monsieur Falgueyret (Michel
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CHATEAU ROUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUSSET
M. Falgueyret (Michel)

Numéro de dépôt :
970012
Date de dépôt :
11/06/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU ROUSSET

Déposée le 11 juin 1975 par monsieur Falgueyret (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Falgueyret (Michel domicilié(e) Saint-Sulpice-des-Pommiers (Gironde). - France.

La marque CHATEAU ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU ROUSSET est expirée depuis le 11 juin 1985.

Falgueyret (Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTARNAUD , CHATEAU ROUSSET


M. Falgueyret (Michel) - Saint-Sulpice-des-Pommiers (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Vin.