Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUSSET
FALGUEYRET Michel

Numéro de dépôt :
1446916
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU ROUSSET

Déposée le 21 janvier 1988 par FALGUEYRET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROUSSET »

Le déposant est FALGUEYRET Michel, domicilié(e) Rousset, St Sulpice de Pommiers, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CHATEAU ROUSSET est expirée depuis le 21 janvier 1998.

FALGUEYRET Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTARNAUD , CHATEAU ROUSSET


FALGUEYRET Michel - Rousset, St Sulpice de Pommiers, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription - Renonciation totale n°39018 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°39018 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°39018 - Publication au BOPI

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROUSSET