Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"AVISO"
FALGAYRAC Jean - Paul

Numéro de dépôt :
93477731
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque "AVISO"

Déposée le 2 juillet 1993 par FALGAYRAC Jean - Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « "AVISO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est FALGAYRAC Jean - Paul, domicilié(e) AUTANET, 81990 CUNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALGAYRAC Jean - Paul - France.

La marque "AVISO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "AVISO" est expirée depuis le 2 juillet 2003.


FALGAYRAC Jean - Paul - AUTANET, 81990 CUNAC - France


FALGAYRAC Jean - Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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